MODULATION CONTRAST SYSTEM
Présentation de la marque MODULATION CONTRAST SYSTEM
Déposée le 29 juin 1989 par la société étrangère MODULATION OPTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULATION CONTRAST SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODULATION CONTRAST SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULATION CONTRAST SYSTEM est expirée depuis le 29 juin 2009.
MODULATION OPTICS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mars 1999 n°2139485 - Publication au BOPI 1999-03-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52